Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pôle tracabilité
AGENCE RHÔNE-ALPES POUR LA MAÎTRISE DES TECHNOLOGIES DE MESURE - ARATEM (Association Loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
3211650
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/02/2013
Pôle tracabilité de AGENCE RHÔNE-ALPES POUR LA MAÎTRISE DES TECHNOLOGIES DE MESURE - ARATEM

Présentation de la marque Pôle tracabilité

Déposée le 25 février 2003 par l'association loi 1901 AGENCE RHÔNE-ALPES POUR LA MAÎTRISE DES TECHNOLOGIES DE MESURE - ARATEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Pôle tracabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE RHÔNE-ALPES POUR LA MAÎTRISE DES TECHNOLOGIES DE MESURE - ARATEM domicilié(e) Technoparc des Hautes Faventines - 44 rue Jean Bertin,26000 VALENCE - 26000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque Pôle tracabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211650.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle tracabilité est expirée depuis le 25 février 2013.

AGENCE RHÔNE-ALPES POUR LA MAÎTRISE DES TECHNOLOGIES DE MESURE - ARATEM a également déposé les autres marques suivantes : ARATEM , Aratem


AGENCE RHÔNE-ALPES POUR LA MAÎTRISE DES TECHNOLOGIES DE MESURE - ARATEM (Association Loi du 1er juillet 1901) - Technoparc des Hautes Faventines - 44 rue Jean Bertin,26000 VALENCE - 26000 - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Journaux, lettres d'information, périodiques, publications, revues, prospectus, livres, manuels. Informations commerciales, informations commerciales à savoir veille stratégique, études et conseils marketing relatifs aux techniques de mesure, organisation de manifestations, d'expositions et de rencontres d'affaires dans le domaine des techniques de mesure, consultations professionnelles d'affaires dans le domaine des mesures, capteurs et systèmes associés, services d'établissement (saisie, compilation, traitement) de bases de données informatiques dans le domaine des mesures, capteurs et systèmes associés, aide commerciale aux entreprises via la mise en relation de partenaires commerciaux. Télécommunications, communications (transmission d'informations) par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'information, de messages et d'images par réseaux de télécommunications mise à disposition périodique via les réseaux de télécommunications d'informations et notamment d'informations technologiques dans le domaine des mesures, capteurs et systèmes associés, service d'accès en ligne à des bases de données. Education, formation, édition et publication de lettres d'informations, de journaux, de revues, de livres et de textes autres que publicitaires, publication électronique de lettres d'informations et de périodiques en ligne, notamment dans le domaine des mesures, capteurs et systèmes associés, organisation et conduite de conférences. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, exploitation d'une base de données scientifiques, consultation et étude de projets techniques dans le domaine des mesures, capteurs et systèmes associés, expertises (travaux d'ingénieurs), à savoir veille technologique et activités de bureaux d'études, notamment dans le domaine des mesures, capteurs et systèmes associés, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine des mesures, capteurs et systèmes associés ; exploitation d'une base de données informatiques dans le domaine des mesures, capteurs et systèmes associés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.